Autorisation de publication de documents
Par le CRESTE41
Je, soussigné(e), [1]...
enseignant à l’école [2]...
de [3]...
autorise le CRESTE41 à publier, aux conditions ci-dessous, le document intitulé : [4]
...
Ce document pourra être utilisé pour l’information et la formation des enseignants, pour publication dans une publication écrite de l’Education Nationale, pour diffusion sur un site Internet labellisé Lamap(La Main à la Pâte), pour compléter un CD-rom.
Ce document pourra être utilisé pour tout ou partie dans une classe dans le cadre de ses activités normales.
Ce document ne pourra pas être utilisé dans un autre cas sans une autorisation écrite de ma part.
Je certifie que ce document ne contient aucun élément soumis à droits d’auteurs (textes, dessins, graphiques, images, ...) et qui n’ont pas obtenu l’accord écrit des bénéficiaires.
En tant qu’auteur, je conserve la plénitude de mes droits moraux sur ce document.
Pour servir et valoir ce que de droit.
Signature(s)
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