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Modèle de contenu de l’autorisation de publication de documents

Il est possible d’utiliser le texte ci-dessous pour transmettre l’autorisation de publication de documents produits par les classes ou les enseignants du Loir-et-Cher.

Article mis en ligne le 1er septembre 2005
dernière modification le 23 novembre 2005

par Dominique Breton

Il est possible d’utiliser le texte ci-dessous pour transmettre l’autorisation de publication de documents produits par les classes ou les enseignants du Loir-et-Cher.

Autorisation de publication de documents

Par le CRESTE41

Je, soussigné(e), [1]...

enseignant à l’école [2]...

de [3]...

autorise le CRESTE41 à publier, aux conditions ci-dessous, le document intitulé : [4]

...

- Ce document pourra être utilisé pour l’information et la formation des enseignants, pour publication dans une publication écrite de l’Education Nationale, pour diffusion sur un site Internet labellisé Lamap(La Main à la Pâte), pour compléter un CD-rom.

- Ce document pourra être utilisé pour tout ou partie dans une classe dans le cadre de ses activités normales.

- Ce document ne pourra pas être utilisé dans un autre cas sans une autorisation écrite de ma part.

- Je certifie que ce document ne contient aucun élément soumis à droits d’auteurs (textes, dessins, graphiques, images, ...) et qui n’ont pas obtenu l’accord écrit des bénéficiaires.

- En tant qu’auteur, je conserve la plénitude de mes droits moraux sur ce document.

Pour servir et valoir ce que de droit.

A [5]...
le [6]...

Signature(s)




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